En vous balladant à la mairie, vous remarquez une salle de type bibliothèque avec une pancarte en haut ou il est écrit "TOUT LES CITOYENS DOIVENT ÊTRE PASSES PAR ICI.". Plutot curieux, vous vous y êtes rendu, avez remarquer une pile de livre dans un bac rouge, avec une affiche dessus, "CODE DU CITOYEN.", le règlement de San Terminero est certainement intéressant, vous prennez un de ces livre et commencez à le lire.
Article 1:
- Nul n'est sencé ignorer que la société de San Terminero est dirigée seulement et UNIQUEMENT par le président Sheisfornigger Bomb-Brokken. Les pouvoirs de l'executif et du législatif lui apartiennent à lui et à lui seul et son mandat n'est pas limité dans le temps.
La structure sociale est simple: Les citoyens sont égaux entre eux, le président Sheisfornigger Bomb-Brokken est leur chef.
Article 2:
- Le racisme, sous toutes ses formes, est strictement interdit. le président Sheisfornigger Bomb-Brokken assure l'égalité juridique entre les citoyens de San Terminero, sans distinction de race, de sexe, de nom, ou de statut social.
Article 3:
- Toute personnes faisant usage de propos à connotation négative en désignant le régime ou la personne de Bomb-Brokken se verra condamner à une peine proportionelle à la nature de ses propos (critique/diffamation/injures).
Article 4:
- Vous devez TOUJOURS obéir aux forces de l'ordres.
Un refus d'obtemperer autorise le service concerné (police/BBA/armée) a faire usage de la force, meme létale, afin de débloquer la situation et expose a des peines de prison.
De meme, les forces de l'ordre se reservent le droit d'abattre toute personne armée et ayant déja fait/s'appretant à faire/ayant manifesté son intention de faire usage de son arme sur un citoyen de la ville, quelque soit son statut.
Article 5:
- La police à toujours raison, si par contre vous êtes concerné dans une situation ou les agissements de la police méritent d'être remis en question, vous pouvez adresser un courrier à la mairie, le président Sheisfornigger Bomb-Brokken s'engagera a traiter votre déposition dans les plus brefs délais.
Article 6:
- La légitime défense est autorisée, néanmoins il faut une enquête policière pour que celle ci soit reconnue comme telle, notamment a l'aide des témoignages et versions des faits des deux ou plusieurs citoyens impliqués.
La notion de légitime défense n'étant pas exclusive a la personne qui l'exerce, un citoyen est en droit de neutraliser un individu présentant une menace pour autrui.
Article 7:
- En cas de légitime défense, toute défense doit être proportionnelle à l'attaque.
La seule exception à cette règle concerne les criminels reconnus; Si la personne mal intentionnée est un criminel recherché par la police ou déjà condamné, le principe de proportionnalité de la riposte ne s'applique pas.
L'auteur d'un acte de légitime défense disproportionné encourt une amende.
Article 8:
- Le meurtre (hors cadre de légitime défense légalement reconnu) est STRICTEMENT INTERDIT, et peut être passible, selon les circonstances, de la prison a vie ou de la peine de mort.
L'homicide d'un agent de la force publique (Policier/BBA/Militaire...) entraine la condamnation de son auteur a la peine de mort par peloton d'exécution. Les biens du condamnés deviendront propriété de l'état, sans qu'aucun droit de succession ne puisse être exercé sur eux.
Article 9:
- Le vol est FORMELLEMENT INTERDIT,
Le braquage, le piratage, le racket ainsi que toute autre forme de vol est punie par la loi.
L'auteur d'un vol s'expose a une amende, ou a une peine de prison de 30 ans maximum.
Si le vol concerne une propriété publique ou un bien appartement a Sheisfornigger Bomb-Brokken, le voleur sera pendu.
Article 10:
- Le viol est INTERDIT, tout comme la zoophilie, la pédophilie et la nécrophilie.
L'auteur d'un viol s'expose a une peine de prison de 30 ans maximum.
Article 11:
- Toute forme d'aggression, de violence ou de sequestration est INTERDITE.
La peine encourue varie d'une amende a 25 ans de prison.
Article 12:
- La consommation, la detention et la vente de drogue sont INTERDITES.
Leur auteur s'expose a une peine pouvant aller jusqu'a 15 ans de prison.
Article 13:
- Le port d'une arme à feu visible des autres citoyens et mesurant plus de 65 cm de longueur est interdit, à part pour les forces de l'ordre et les personnes ayant un permis d'arme de guerre disponible sur demande a la mairie en échange d'une contribution financière dont le montant est variable et a la discrétion du président Sheisfornigger Bomb-Brokken.
Porter une arme a feu de plus de 65 cm sans autorisation peut valoir 5 années de prison.
Le port des armes blanches de tout type est autorisé.
Article 14:
- Vendre des armes sans posseder de permis de vente d'armes est INTERDIT.
Article 15:
- Insulter une personne importante (haut fonctionnaire, porte-parole du président Sheisfornigger Bomb-Brokken, chef d'entreprise) est défendu, cette personne se réserverait le droit de vous poursuivre en justice.
Article 16:
- Toute publication de nature dégradante envers le régime ou la personne de Bomb-Brokken sera détruite.
La peine la plus sévère concernant cette infraction est le peloton d'execution.
Article 17:
- Toute forme d'irrespect (injures, crachats, langage déplacé...) envers un représentant de l'ordre tel qu'un policier, agent de l'UIP, BBA (Bomb-Brokken Agent) òu gardien est INTERDIT.
L'auteur de l'infraction risque de 20 ans de prison, à la peine capitale.
Article 18:
- Toute personne en infraction sera jugée par un tribunal composé d'un juge dont la fonction sera de statuer sur le sort de l'accusé, d'un procureur representant l'etat et d'un greffier chargé de prendre des notes.
Le jugement suivra une procédure spécifique et immuable: lecture des faits, passage à la barre d'eventuels témoins, plaidoyer du procureur, plaidoyer de l'accusé et décision du juge. L'accusé peut etre déclaré innocent (aucune charge ne pesant contre lui), il peut également se faire acquitter (reconnu coupable mais ne se voit infliger aucune peine.) dans certaines circonstances particulières relevant de l'irresponsabilité pénale (folie, contrainte, acte fondé sur le bien commun.)
Si l'accusé est reconnu coupable, le juge peut prononcer les peines suivantes:
-Avertissement. (une peine plus grave sera prononcée en cas de retour du prevenu devant les tribunaux.)
-Garde à vue (durée comprise entre: 1 - 10 jours)
-Amende. (montant compris entre: 10 - 1.000.000 dollars)
-Prison. (durée comprise entre: 10 jours - prison à vie)
-Execution. (peloton d'execution/pendaison)
Ces peines peuvent etre assorties de l'interdiction d'exercer un metier, de se trouver dans un lieu ou de frequenter une personne précise, le juge peut apposer une limite de temps a ces contraintes si il le souhaite.
Dans le cadre des lois pénales, n'y a aucune limite de temps légale à la détention préventive précédant le procès d'un justiciable. Le juge en fixe la durée et se réserve le droit de l'allonger si nécessaire.
Article 19:
- Toute tentative d'infraction a la loi sera jugée aussi sevèrement que si le méfait était réussit.
Article 20:
- Les vampire et les zombies sont FORMELLEMENT INTERDIT DANS SAN TERMINERO. Si vous repérez un vampire, veuillez appeler immédiatement l'armée, de même si vous voyez un zombie ou tout autre créature ni humaine ni animale susceptible de troubler l'ordre public.
- Numero de la police: 11
- Numero de l'hopital: 22
- Numero de l'armée: 33
- Numero de la mairie: 44
Article 21:
-L'exercice d'une activité commerciale au moyens de locaux spécifiques sans possession d'un permis de commerce (additionné au permis de vente d'armes pour les armuriers) est INTERDITE.
La peine maximale est de 6 mois de prison.
Articles 22:
La detention, la vente, la fabrication intentionnelle ou le transport de produits explosifs ou de gaz mortels/paralysants sont strictement INTERDITES, seuls les forces de l'ordre et les armuriers peuvent s'y livrer.
L'auteur de l'infraction encourt la peine de mort.
Article 23:
- Si au moins un BBA est témoin d'une infraction manifeste aux articles 3 et 4, il dispose du droit d'abattre son auteur.
Article 24:
- Nul n'est sencé ignorer la loi de San Terminero.
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